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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.H
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Boîte à chaussettes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Boîte à chaussettes
A.P.H. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99774789
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque Boîte à chaussettes

Déposée le 12 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Boîte à chaussettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.H domicilié(e) 87-95, Avenue Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 631 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.H. S.A.R.L. M. FLAMENT Hervé - France.

La marque Boîte à chaussettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boîte à chaussettes est expirée depuis le 12 février 2009.

A.P.H a également déposé les autres marques suivantes : GUIDES HOSPITALIERS , L'Opportuniste , Boîte à pyjamas , Boîte à chemises


A.P.H. S.A.R.L. - 87-95, Avenue Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS - France - SIREN 417631421


A.P.H. S.A.R.L. M. FLAMENT Hervé - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Tissus à usage textile - vêtement (habillement) ; - sous-vêtement ; - maillot de bain ; - chapellerie ; - casquette ; - chaussures.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.